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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES QUATRE SAISONS
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BREIZELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZELLA
LES QUATRE SAISONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4096808
Date de dépôt :
11/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/06/2024
BREIZELLA de LES QUATRE SAISONS

Présentation de la marque BREIZELLA

Déposée le 11 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES QUATRE SAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BREIZELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES QUATRE SAISONS domicilié(e) Zone Industrielle du Vieux Tronc - 29690 - LOCMARIA-BERRIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 956 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WITETIC, M. MARTIN-TARDIVAT Benjamin domicilié(e) 21 rue Léon Jost - 75017 - PARIS - France.

La marque BREIZELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZELLA est expirée depuis le 11 juin 2024.

LES QUATRE SAISONS a également déposé les autres marques suivantes : Les îles bretonnes , La nature retrouvée , Confitures des Monts d'arrée


LES QUATRE SAISONS, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Vieux Tronc - 29690 - LOCMARIA-BERRIEN - France - SIREN 347956526


WITETIC, M. MARTIN-TARDIVAT Benjamin - 21 rue Léon Jost - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Pâtisseries et confiseries ; chocolat et produits à base de chocolat ; cacao et produits à base de cacao ; pâte à tartiner à base de cacao ; pâte à tartiner à base de chocolat ; pâte à tartiner à base de cacao et de noisettes ; glaces alimentaires ; sucre ; miel ;

Publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique), radiophonique, télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, de campagnes promotionnelles régionales ou nationales, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, pâtisseries et confiseries ; chocolat et produits à base de chocolat ; cacao et produits à base de cacao ; pâte à tartiner à base de cacao ; pâte à tartiner à base de chocolat ; pâte à tartiner à base de cacao et de noisettes ; glaces alimentaires ; sucre ; miel.